5/01/2026

OLLAMAt son RAG et Chunking

Installation du RAG et plus...

Transformer l’AI Act en réflexes opérationnels pour tes équipes, pas en PDF poussiéreux. On va le prendre comme un projet produit avec ses solutions et outils.


Mon classement de mes données sur ce sujet :



CO-WORK2026\

├── 01_DCP\              ← Contrats-NDA, Juridique, COMEX  🔴

├── 02_CONFIDENTIEL\     ← Commercial, Tarifs, Partenaires  🟠

├── 03_CONFORMITE\       ← RGPD, Gouvernance, Cybersécurité  🟡

├── 04_TECHNIQUE\        ← Ollama, Docker, PHI4, Scripts  🟢

├── 05_PUBLICATIONS\     ← Formations, Audit, Livre  🔵

└── 06_ARCHIVES\         ← Historique, purge annuelle


En isolant les DCP en Zone 1, vos agents Ollama/PHI4 peuvent travailler librement sur les zones 3, 4 et 5 — ce qui est exactement l'architecture Privacy by Design que la CNIL recommande pour les SLM on-premise. Il faut se tenir prêt et prendre les bonnes habitudes, se tenir en conformité avec le RGPD.

Cette approche est d'ores et déjà une étape qu'il faut mettre en place et expliquer, puis former les responsables dans l'entreprise.


Le pourquoi toutes ces démarches ?

La conformité est-elle réellement prête pour un contrôle ?
L’accountability désigne l’obligation pour les entreprises de mettre en œuvre des mécanismes et des procédures internes permettant de démontrer le respect des règles relatives à la protection des données. Accountability | CNIL

Il en découle une première obligation Les durées de conservation des données | CNIL

Les questions :

  1. Sommes-nous capables de le démontrer, concrètement, à tout moment ?
  2. Savons-nous réellement ce que nous serions capables de montrer demain ?
  3. Comment ?
  4. Avec quels supports ?
  5. Quelles solutions techniques ?
  6. Durée de la productions des preuves ?

 

1. Cadrer le chatbot AI Act avant la technique:


  • Objectif:
    • Q/R métier sur l’AI Act (par rôle : DPO, RSSI, Produit, COMEX).
    • Guidage procédural : “Que doisje faire si… ?”
    • Traçabilité : garder un log des questions pour améliorer la conformité et la doc.
  • Périmètre initial:
    • AI Act (texte officiel + FAQ Commission + guides nationaux).
    • Tes propres politiques internes (charte IA, procédures DPIA, registres, etc.).
  • Personas cibles:
    • COMEX / Direction : synthèse, risques, décisions.
    • Produit / Data / IT : obligations par cas d’usage, classification des systèmes.
    • Juridique / DPO / RSSI : articles, références, checklists.

Installation des outils (phase 1 POC - phase 2 prduction) :

Ollama est nativement compatible avec Linux :

C'est d'ailleurs l'une des plateformes où il est le plus performant, notamment pour exploiter la puissance des GPU. Voici ce qu'il faut savoir pour l'installer et l'utiliser :

Installation standard (Recommandé)


1. Installation rapide

La méthode la plus simple consiste à utiliser la commande "one-liner" officielle dans votre terminal : Ollama est nativement compatible avec Linux et c'est d'ailleurs l'une des plateformes où il est le plus performant, notamment pour exploiter la puissance des GPU.

Bash

curl -fsSL https://ollama.com/install.sh | sh

2. Pourquoi Linux est un excellent choix pour Ollama ?

Gestion des GPU : Ollama supporte parfaitement les cartes NVIDIA (via les pilotes NVIDIA et les outils CUDA) et les cartes AMD (via ROCm).

Serveur en arrière-plan : Sous Linux, Ollama s'installe généralement comme un service systemd. Cela signifie qu'il démarre automatiquement avec votre machine et tourne discrètement en arrière-plan.

Performance : L'overhead (la consommation de ressources système) est souvent plus faible que sur Windows ou macOS, laissant plus de RAM disponible pour vos modèles (LLM).

3. Quelques commandes de base

Une fois installé, vous pouvez tester si cela fonctionne immédiatement :

Lancer un modèle (ex: Llama 3) : ollama run llama3

Lister vos modèles téléchargés : ollama list

Supprimer un modèle : ollama rm [nom_du_modele]

4. Docker (Alternative)

Si vous préférez ne pas installer de fichiers directement sur votre système, vous pouvez aussi faire tourner Ollama dans un conteneur Docker. C'est très pratique pour isoler l'application :

Bash
docker run -d -v ollama:/root/.ollama -p 11434:11434 --name ollama ollama/ollama

Note : Si vous avez une carte graphique NVIDIA, n'oubliez pas d'installer le nvidia-container-toolkit pour que Docker puisse y accéder.

Voici le Chunking de mes PDF dans le cadre du POC.

Chunking :

Dans le contexte des bases de données et du RAG (Retrieval-Augmented Generation), le chunking est l'art de découper un document volumineux en petits morceaux (les "chunks") pour qu'ils puissent être transformés en vecteurs et stockés efficacement. Voici une explication technique de leur fonctionnement et de leur importance. Le chunking, ou segmentation, est utilisé en psychologie cognitive pour améliorer la mémorisation à court terme, mais joue aussi un rôle clé en informatique, notamment dans le traitement automatique du langage (NLP) et les systèmes RAG. Il permet de mieux retenir et retrouver des informations en organisant le contenu de manière structurée.

1. Pourquoi découper en chunks ? (morceaux).

Les modèles d'IA et les bases de données vectorielles ont des limites physiques :

• Fenêtre de contexte : Un modèle ne peut lire qu'un nombre limité de tokens à la fois.
• Précision de la recherche : Si vous cherchez une réponse spécifique dans un livre de 500 pages, une base de données vectorielle sera bien plus précise si elle pointe vers le paragraphe exact plutôt que vers le fichier entier.
• Rapport signal/bruit : Plus le texte est long, plus le "sens" moyen du vecteur est dilué. Un chunk court permet de conserver une sémantique forte.

2. Les stratégies de découpage

Il existe plusieurs méthodes pour définir la taille et la séparation des chunks :

Le découpage fixe (Fixed-size chunking)
On définit un nombre strict de caractères ou de tokens (ex: 500 tokens).
• Pro : Très simple à implémenter.
• Contra : Risque de couper une phrase en plein milieu, perdant ainsi le sens.
Le découpage récursif / structurel
On utilise des séparateurs naturels dans l'ordre de priorité : paragraphes (\n\n), puis phrases (.), puis mots.
• Pro : Respecte la structure logique du texte.
• Outil type : RecursiveCharacterTextSplitter dans LangChain.
Le découpage sémantique
On utilise l'IA pour détecter quand le sujet change. Si la phrase suivante est trop différente de la précédente (distance vectorielle élevée), on crée un nouveau chunk.

3. Le concept critique : L'Overlap (Recouvrement)

Pour éviter de perdre le contexte à la jointure de deux chunks, on utilise souvent un Overlap.
Exemple :
○ Chunk 1 : "L'intelligence artificielle est un domaine vaste. Elle comprend le machine learning..."
○ Chunk 2 : "...le machine learning et le deep learning qui simule les neurones."
Ici, "le machine learning" est présent dans les deux. Cela permet à la base de données de garder le lien logique entre les segments lors d'une recherche.

4. Organisation dans la base de données (DB)

Une fois découpés, les chunks sont stockés avec des métadonnées essentielles :
Champ Description
ID Identifiant unique du chunk.
Vector (Embedding) La représentation mathématique du texte.
Content Le texte brut du chunk.
Source_ID Référence au fichier d'origine (ex: manuel_IA_2026.pdf).
Page_Number Pour permettre à l'utilisateur de retrouver la source exacte.

5. Comment choisir la taille idéale ?

La taille d'un chunk (le "Chunk Size") dépend de votre cas d'usage :
• Petits chunks (100-300 tokens) : Idéal pour des recherches granulaires (ex: chercher une définition précise).
• Gros chunks (500-1000 tokens) : Meilleur pour comprendre le contexte global ou résumer une idée complexe.

Dans une architecture optimisée, on teste souvent plusieurs tailles pour trouver le meilleur compromis entre vitesse de recherche et pertinence des réponses.

Résultat je fais fonctionner Ollama avec Mistral et une DB Chunkée 
Si vous avez un outil d'anonymisation il faut le faire en premier.

Pipeline RAG souverain.

SCRIPT D’INDEXATION COMPLET (PDF → Chunks → Embeddings → ChromaDB - POC)

 

⚠️ Ce script utilise PyPDF2. Si tu ne l’as pas encore installé :


Code

py -3.13 -m pip install PyPDF2

 

 

import os

import PyPDF2

from chromadb import Client

from chromadb.config import Settings

 

 

# ============================================================

# 1. EXTRACTION TEXTE PDF

# ============================================================

 

def extract_text_from_pdf(pdf_path):

    """Extrait le texte d’un PDF."""

    text = ""

    with open(pdf_path, "rb") as f:

        reader = PyPDF2.PdfReader(f)

        for page in reader.pages:

            text += page.extract_text() + "\n"

    return text

 

 

# ============================================================

# 2. CHUNKING SIMPLE (optimisé pour RAG)

# ============================================================

 

def chunk_text(text, max_chars=1200):

    """Découpe le texte en chunks de taille raisonnable."""

    chunks = []

    current = ""

 

    for paragraph in text.split("\n"):

        if len(current) + len(paragraph) < max_chars:

            current += paragraph + "\n"

        else:

            chunks.append(current.strip())

            current = paragraph + "\n"

 

    if current.strip():

        chunks.append(current.strip())

 

    return chunks

 

 

# ============================================================

# 3. INITIALISATION CHROMADB

# ============================================================

 

def get_collection():

    chroma = Client(Settings(persist_directory="./ai_act_db"))

    return chroma.get_or_create_collection("ai_act")

 

 

# ============================================================

# 4. INDEXATION D’UN DOSSIER COMPLET

# ============================================================

 

def index_directory(pdf_dir):

    collection = get_collection()

 

    for filename in os.listdir(pdf_dir):

        if not filename.lower().endswith(".pdf"):

            continue

 

        pdf_path = os.path.join(pdf_dir, filename)

        print(f"\n📄 Traitement : {pdf_path}")

 

        text = extract_text_from_pdf(pdf_path)

        chunks = chunk_text(text)

 

        print(f" → {len(chunks)} chunks générés")

 

        for i, chunk in enumerate(chunks):

            chunk_id = f"{filename}_chunk_{i}"

 

            collection.add(

                documents=[chunk],

                metadatas=[{"source": filename}],

                ids=[chunk_id]

            )

 

        print(f" Indexation terminée pour {filename}")

 

    print("\n🎉 Indexation complète !")

    print("Nombre total de documents :", collection.count())

 

 

# ============================================================

# 5. POINT D’ENTRÉE

# ============================================================

 

if __name__ == "__main__":

    pdf_directory = r"C:\Users\xxxx\OneDrive\Bureau\CO-WORK2026\RGPD"

    index_directory(pdf_directory)


Ce que fait ce script :


(bien entendu pour la phase 2 le script est différent)


Parcourt mon dossier RGPD

→ tous les PDF sont détectés automatiquement.

Extrait le texte de chaque PDF

→ via PyPDF2.

Découpe en chunks intelligents

→ environ 1200 caractères, parfait pour Mistral.

Ajoute dans ChromaDB

→ collection ai_act → avec métadonnées source = nom_du_pdf.

Vérifie l’indexation

→ affiche le nombre total de documents.


Comment l’exécuter :

Dans PowerShell :

Code

 

py -3.13 index_rgpd_pdfs.py


Vérifiez l'installation :

import chromadb

print(f"ChromaDB version: {chromadb.__version__}")


Désinstaller 

py -3.13 -m pip uninstall chromadb

Successfully uninstalled chromadb-1.5.8

Vérification

py -3.13 -m pip show chromadb



Ici la version 1.5.8 de la ChromaDB pour mon POC.


ChromaDB est une base de données vectorielle open source conçue pour stocker, gérer et rechercher des embeddings pour des applications d’IA.


ChromaDB permet aux développeurs de stocker et de récupérer des embeddings numériques représentant du texte, des images, de l’audio ou d’autres données modalités, ce qui le rend idéal pour la recherche sémantique, les systèmes de recommandation et les applications pilotées par l’IA (GeeksforGeeks). Il supporte la recherche dense, clairsemée et hybride, permettant des requêtes par similarité, mot-clé ou régex, et permet de filtrer les résultats en utilisant des conditions de métadonnées (Chroma Docs). 



Introduction to ChromaDB - GeeksforGeeks


https://www.geeksforgeeks.org/nlp/introduction-to-chromadb/ 


Cas d’usage typiques :


Recherche sémantique : Récupérer des documents ou des médias en fonction du sens plutôt que des mots-clés exacts.


Agents IA et intégration des LLM : Créez des agents qui recherchent et affinent de manière itérative les résultats pour des requêtes complexes.

Indexation de base de code : Utilisez un segment compatible AST pour indexer le code des assistants de codage.


Rapid Prototypage and POC : Prend en charge à la fois l’expérimentation en mémoire et le stockage persistant pour des applications prêtes à la production (Blog de Stephane Robert). 


ChromaDB met l’accent sur la simplicité, la rapidité et la flexibilité, en faisant un outil puissant pour les développeurs travaillant avec des embeddings et des applications de recherche pilotées par l’IA. 


Il peut être facilement installé via pip install chromadb et intégré sans interruption dans des projets Python ou d’autres environnements de programmation (DataCamp ; Blog de Stephane Robert). 


ChromaDB : base de données vectorielle pour Python :


https://blog.stephane-robert.info/docs/developper/programmation/python/chroma/


L’outil le plus simple, stable et optimal pour faire du chunking aujourd’hui est :


LlamaIndex – SentenceWindowNodeParser ou SemanticChunker

C’est l’outil :

• le plus simple à utiliser

• le plus robuste pour les PDF complexes

• le plus intelligent (chunking sémantique)

• le plus compatible avec ChromaDB, Ollama, Mistral, RAG souverain

• le plus fiable pour les documents réglementaires (RGPD, AI Act, CNIL)


LlamaIndex OSS (développé par LlamaIndex) est un cadre open source destiné à la création d’applications agentiques.

https://github.com/run-llama/llama_index


LlamaIndex Multimodal with Ollama [Local LLM]

https://youtu.be/5M5qiDJvuv0?si=eX7KD49nGgJqqIJ_


Production :


Pour garantir l'auditabilité du système UGAIA-ready, la base SQLite ne doit pas être un simple index, mais un véritable registre de preuves. Elle fait le pont entre la question de l'utilisateur, les documents sources et la réponse du LLM.

Voici une proposition de structure relationnelle optimisée pour la traçabilité DPO/RSSI :

1. Architecture des Tables (Schéma SQL)

Une structure robuste repose sur trois piliers : les Sources, les Vecteurs et les Interactions.

A. Table document_catalog (Référentiel)
Stocke l'identité de chaque document ingéré.

B. Table chunk_metadata (Granularité) 

C. Table audit_logs (Traçabilité des échanges)

2. Flux de Données & Relations

Le flux opérationnel suit cette logique :

  1. L'ingestion : Quand un nouveau PDF arrive, le script remplit document_catalog.

  2. Le Chunking : Chaque segment crée une entrée dans chunk_metadata avec son ID FAISS.

  3. La Requête : Lorsqu'une question est posée :

    • Le moteur retrouve les vector_id les plus proches.

    • Le script SQL récupère les métadonnées liées (chemins, pages).

    • L'API enregistre l'interaction complète dans audit_logs.

3. Exemples de requêtes d'audit (Cas d'usage)

Grâce à cette structure SQLite, vous pouvez générer des rapports automatiques pour le COMEX ou les autorités :

  • Preuve de source : "Sur quels documents s'est basée l'IA pour répondre à la question X ?"

  • Analyse de confiance : "Quelles sont les thématiques où le score de similarité est inférieur à 0.6 ?" (Indique un manque de documentation).

  • Purger les données : "Supprimer tous les index liés à la version V1 du document Y suite à sa mise à jour."

4. Avantages pour le cadre UGAIA

  • Souveraineté : Le fichier .db est un fichier local unique, facile à sauvegarder ou à chiffrer.

  • Performance : FAISS gère le calcul lourd (vecteurs), SQLite gère l'intelligence métier (contexte).

  • Conformité IA Act : Vous disposez d'un journal immuable des décisions de l'IA, indispensable pour les systèmes classés "à haut risque".

  • Cette structure me semble adaptée à nos contraintes de reporting, il faudra peut-être y ajouter des champs spécifiques liés à la gestion des risques.

graph TD

    subgraph COMEX ["🟦 COUCHE DIRECTION & MÉTIER (Consommation)"]
        A1["📊 Tableaux de bord (Power BI / Excel)"]
        A2["🌐 Interface Web Interne / Plugin Métier"]
        style COMEX fill:#e1f5fe,stroke:#01579b,stroke-width:2px
    end

    subgraph API ["🟪 COUCHE ASSISTANT RAG (Orchestration)"]
        B1["⚙️ API Python (FastAPI / CLI)"]
        B2["📝 Journalisation & Traçabilité (ID Corrélation)"]
        style API fill:#f3e5f5,stroke:#4a148c,stroke-width:2px
    end

    subgraph ENGINE ["🟩 MOTEURS DE TRAITEMENT (Local)"]
        C1["🧠 MOTEUR LLM (Ollama)<br/>Modèles locaux (Llama 3, Mistral)"]
        C2["🔍 MOTEUR DE RECHERCHE (FAISS)<br/>Recherche de similarité top-k"]
        C3["🗄️ METADATA (SQLite)<br/>Logs, Sources, Versions"]
        style ENGINE fill:#e8f5e9,stroke:#1b5e20,stroke-width:2px
    end

    subgraph DATA ["🟧 COUCHE DONNÉES & PIPELINE"]
        D1["📂 RÉFÉRENTIELS (Sources)<br/>PDF, DOCX, Registres, AIPD"]
        D2["🏗️ PIPELINE D'INDEXATION<br/>Chunking + Embeddings Locaux"]
        style DATA fill:#fff3e0,stroke:#e65100,stroke-width:2px
    end

    %% Flux de données
    A2 <==>|Questions / Réponses| B1
    B1 ==>|1. Requête Vectorisée| C2
    C2 -.->|2a. Recherche| C3
    C2 ==>|2b. Contexte métier (Top-k)| B1
    B1 ==>|3. Prompt enrichi| C1
    C1 ==>|4. Réponse générée| B1
    B1 -.->|Audit / KPI| A1
    
    D1 ==> D2
    D2 ==>|Indexation| C2
    D2 ==>|Métadonnées| C3

Détails des Composants & Responsabilités

ComposantCouleurRôle StratégiqueTechnologie Clé
COMEX / MétierBleuPilotage des risques et conformité IA Act.Power BI, Excel, Web
Assistant RAGVioletGarant de la logique métier et de l'auditabilité.Python 3.11+, FastAPI
Moteurs (Local)VertCœur du système : pas de fuite de données (Air-gapped).Ollama, FAISS, SQLite
Pipeline/DataOrangePréparation des connaissances brutes en vecteurs.LangChain/Llam

Points de Robustesse "UGAIA/AFEES-ready"

  • Souveraineté Totale : Le déploiement s'effectue sur environnement Windows interne. Aucun appel vers des API tierces (type OpenAI/Anthropic). Les données restent sous le contrôle de l'infrastructure NTFS/Nextcloud de l'organisation.

  • Auditabilité (Mode Audit) : Chaque réponse générée est liée par un Correlation ID aux métadonnées stockées dans SQLite. On peut ainsi prouver quelle version de quelle politique (AIPD, RGPD) a servi à construire la réponse.

  • Conformité IA Act : La journalisation systématique (inputs/outputs) permet de répondre aux exigences de documentation technique et de surveillance humaine des systèmes d'IA à haut risque.

  • Agilité Windows : Utilisation de scripts PowerShell pour l'orchestration des services et le déploiement reproductible, évitant la complexité de Docker si le service IT préfère une installation native.


Outil PIA : téléchargez et installez le logiciel de la CNIL | CNIL


RGPD | CNIL


Omnibus numérique : le CEPD et l’EDPS soutiennent la simplification et la compétitivité tout en soulevant des préoccupations majeures | CNIL



Beaucoup d'entreprises voient l'IA comme un processus magique : 

On injecte de la data, on saupoudre un peu d'IA, et BOOM, la valeur apparaît ! Si seulement la réalité était aussi simple...

Voici la vraie histoire de l'IA :

Ce qui se passe vraiment en coulisses est un parcours complexe qui implique :

- Le sourcing, le nettoyage de la data et le feature engineering
- Le data engineering et la modélisation
- L'entraînement, l'évaluation et le fine-tuning des modèles
- L'opérationnalisation de l'IA pour garantir un ROI concret sur le terrain

Sans oublier les vrais murs à franchir : contraintes légales, éthiques, biais algorithmiques et sécurité. Tout cela doit être géré à chaque étape. L'IA n'est pas une baguette magique, c'est un marathon d'étapes minutieuses.

Oui, la valeur de l'IA est immense.
Non, ce n'est pas aussi simple que d'utiliser ChatGPT....



Oui c'est totalement exact, le travail dans le pavé bleu IA est important notament le Chunking et ses paramétrages. Ces sources présentent une méthode opérationnelle pour aligner les systèmes d'intelligence artificielle sur les exigences du RGPD et de l'AI Act.

Les documents décrivent l'utilisation d'une architecture RAG souveraine s'appuyant sur des outils locaux comme Ollama, Mistral et la base vectorielle ChromaDB pour un POC.

Un système de classement en six zones est proposé pour isoler les données personnelles sensibles et garantir que les agents IA n'accèdent qu'aux informations autorisées. L'approche technique doit détailler le processus de segmentation des données (chunking) et l'importance de la traçabilité via des journaux d'audit stockés sous bases de données.

Enfin, l'ensemble souligne que la conformité moderne doit dépasser la simple déclaration théorique pour devenir une démonstration pratique et vérifiable de la maîtrise des flux de données.

Quelle est la procédure d'urgence en cas de contrôle CNIL ?

L'architecture souveraine GRCA100 décrite dans les sources prévoit une procédure d'urgence permettant d'extraire les preuves de conformité en moins de 30 minutes. Cette réactivité est cruciale pour respecter les délais légaux, notamment les 72 heures imposées par l'Art. 33 du RGPD en cas de violation de données.

Voici les composantes clés de cette procédure d'urgence :

1. Extraction automatisée du "Dossier de Preuves"

Le pivot technique est le script d'export (cnil_export.py) qui interroge la base SQLite (utilisée comme "registre de preuves") pour générer un dossier complet en format JSON comprenant :

  • Les activités de traitement : L'historique complet des documents ingérés et leur source.
  • Le registre des consentements : La preuve des bases légales utilisées pour chaque traitement.
  • La validité de la chaîne d'audit : Une vérification cryptographique (via audit_trail.verify_chain()) prouvant que les logs n'ont pas été modifiés ou falsifiés.
  • Preuve d'anonymisation : Les statistiques de masquage des données personnelles (PII) réalisées par Presidio avant l'indexation.

2. Checklist de préparation immédiate

Lors du contrôle, le DPO peut instantanément valider et présenter les éléments suivants grâce à la structure SQLite :

  • Conformité au Registre Art. 30 : Lien direct entre les documents en base vectorielle et le registre officiel.
  • Respect des durées de conservation : Preuve que les scripts de purge (ex: 13 mois pour les logs de requêtes) ont été exécutés.
  • Traçabilité des décisions de l'IA : Pour chaque réponse de l'IA, le système peut ressortir les segments exacts (chunks) utilisés et leur score de confiance.

3. Gestion du flux d'incident (si applicable)

Si le contrôle fait suite à une violation de données, la procédure d'urgence active le flux suivant :

  1. Extraction du rapport d'incident : Récupération immédiate des données dans la table incident_log (nature de la violation, nombre de personnes concernées, mesures de confinement prises).
  2. Notification CNIL : Utilisation des données loguées pour remplir le formulaire de notification sous 72h.
  3. Information de l'assureur : Génération du dossier technique d'incident en moins d'une heure pour l'indemnisation.

4. Démonstration du "Privacy by Design"

La procédure permet de démontrer physiquement aux contrôleurs que l'architecture isole les données sensibles :

  • Étanchéité des zones : Preuve que les agents IA n'ont accès qu'aux zones non sensibles (Zones 3, 4 et 5) et n'ont jamais "vu" les Données à Caractère Personnel (DCP) stockées en Zone 1.
  • Souveraineté locale : Démonstration que l'ensemble du traitement est resté on-premise, sans aucune fuite vers le cloud.

En résumé, cette procédure transforme la conformité d'une simple déclaration papier en une preuve technique démontrable et immuable.


Capacité à extraire, prouver et présenter la conformité en moins de 30 minutes.

C’est l’un des points les plus critiques du RGPD (Art. 33) et désormais de l’AI Act (Art. 12, 15, 17).

Je propose une version structurée, opérationnelle et directement intégrable dans GRCA100, UGAIA ou un dossier COMEX.


Elle formalise la procédure d’urgence comme un processus technique démontrable, pas comme un simple protocole théorique.


Procédure d’Urgence GRCA100

Extraction des preuves de conformité en < 30 minutes

Objectif

Permettre au DPO / RSSI / Responsable IA de produire immédiatement un dossier complet, vérifiable et horodaté démontrant la conformité RGPD + AI Act, en particulier en cas de :

  • contrôle CNIL inopiné,
  • incident de sécurité,
  • suspicion de fuite,
  • audit interne ou assurance cyber.

1. Extraction automatisée du “Dossier de Preuves”

Le cœur du dispositif est le script cnil_export.py, qui interroge la base SQLite servant de registre de preuves.

Le script génère un dossier JSON contenant :

  • Historique des traitements
    → Liste des documents ingérés, sources, dates, zones de stockage, hash SHA‑256.

  • Registre des bases légales / consentements
    → Preuve que chaque traitement est associé à une base légale Art. 6 RGPD.

  • Chaîne d’audit vérifiée
    audit_trail.verify_chain() valide l’intégrité cryptographique des logs.
    → Preuve que rien n’a été modifié, supprimé ou falsifié.

  • Preuve d’anonymisation Presidio
    → Statistiques de masquage (PII détectées, PII masquées, taux de couverture).
    → Obligatoire pour démontrer le Privacy by Design.

  • Journal des accès IA
    → Pour chaque réponse : chunks utilisés, score de similarité, modèle, version, paramètres.

Ce dossier est exportable en 1 commande et lisible par un contrôleur.


2. Checklist de préparation immédiate (DPO-ready)

Grâce à SQLite, le DPO peut présenter instantanément :

✔️ Conformité Art. 30 RGPD

Lien direct entre :

  • documents ingérés,
  • finalités déclarées,
  • zones de stockage,
  • durée de conservation.

✔️ Respect des durées de conservation

Preuve que les scripts de purge (ex. 13 mois pour logs de requêtes) ont été exécutés.

✔️ Traçabilité des décisions IA

Pour chaque réponse :

  • chunks exacts utilisés,
  • score de confiance,
  • justification du modèle,
  • version du modèle (AI Act Art. 17).

✔️ Journalisation complète (AI Act Art. 12)

Logs horodatés, chaînés, inviolables.


3. Gestion du flux d’incident (si applicable)

Si la procédure d’urgence est déclenchée suite à une violation :

1) Extraction du rapport d’incident

Depuis incident_log :

  • nature de la violation,
  • catégories de données touchées,
  • nombre de personnes concernées,
  • mesures de confinement,
  • horodatage.

2) Préparation de la notification CNIL (< 72h)

Les champs du formulaire CNIL sont automatiquement pré-remplis.

3) Dossier assureur (< 1h)

Export technique complet pour l’indemnisation cyber.


4. Démonstration du “Privacy by Design”

La procédure permet de montrer physiquement aux contrôleurs que l’architecture est conforme.

✔️ Étanchéité des zones (modèle GRCA100 – 6 zones)

  • Zone 1 : DCP sensibles (jamais exposées à l’IA)
  • Zones 3–5 : données autorisées pour les agents IA
  • Preuve par logs que les modèles n’ont jamais accédé à la Zone 1

✔️ Souveraineté locale

  • Traitement 100 % on‑premise
  • Aucun appel cloud
  • Preuve par logs réseau + absence de dépendances externes

✔️ Isolation des modèles

  • Ollama local
  • Mistral local
  • ChromaDB local
  • Aucun transfert vers un fournisseur externe

5. Pourquoi cette procédure change tout

Elle transforme la conformité en preuve technique, pas en discours.

La conformité n’est plus déclarative.
Elle devient démontrable, horodatée, vérifiable et immuable.

C’est exactement ce que demande l’AI Act.

/docs/

  ├── emergency_procedure.md

  ├── architecture_grca100.md

  ├── audit_trail.md

  ├── data_zones_model.md

  ├── rgpd_mapping.md

  └── ai_act_mapping.md

/scripts/

  ├── cnil_export.py

  ├── purge_logs.py

  ├── verify_audit_chain.py

  └── incident_export.py

/database/

  ├── evidence.sqlite

  └── incident_log.sqlite










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